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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA VOILES
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Code D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code D
DELTA VOILES, SARL

Numéro de dépôt :
3775293
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
Code D de DELTA VOILES

Présentation de la marque Code D

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA VOILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Code D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA VOILES domicilié(e) 519 RUE HELENE BOUCHER BP 25 - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 842 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA VOILES domicilié(e) 519 RUE HELENE BOUCHER BP 25 - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Code D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code D est expirée depuis le 15 octobre 2020.

DELTA VOILES a également déposé les autres marques suivantes : POLYWIND , VORTEX , SAKA CODE , D4D BY DELTA VOILES , DELTA VOILES


DELTA VOILES, SARL - 519 RUE HELENE BOUCHER BP 25 - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 325842581


DELTA VOILES - 519 RUE HELENE BOUCHER BP 25 - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.